Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FATA MORGANA
T.R.P BASTILLE

Numéro de dépôt :
92406624
Date de dépôt :
11/02/1992
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
11/02/2002

Présentation de la marque FATA MORGANA

Déposée le 11 février 1992 par T.R.P BASTILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « FATA MORGANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est T.R.P BASTILLE, domicilié(e) 52 avenue d'Agen, 47300 VILLENEUVE SUR LOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, T.R.P. BASTILLE SARL Représentée par sa Gérante Mme Francine CATTOIRE-KERKENRATH - France.

La marque FATA MORGANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FATA MORGANA est expirée depuis le 11 février 2002.

T.R.P BASTILLE a également déposé les autres marques suivantes : L'OR BLEU


T.R.P BASTILLE - 52 avenue d'Agen, 47300 VILLENEUVE SUR LOT - France


T.R.P. BASTILLE SARL Représentée par sa Gérante Mme Francine CATTOIRE-KERKENRATH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Spectacles vivants ou télévisés ou radiodiffusés.Création d'évènements et de divertissements.Productions musicales, production et édition de disques, production d'artistes, organisation de tournées de troupes de théâtre, de groupes musicaux et d'artistes en général.Production de films, production de vidéos.Chapeaux, casquettes, ceintures, bottes, écharpes, pulls, maillots de corps, vestes, vêtements

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.